De l'élargissement à l'approfondissement
Leçon n°5

 

 

Problématique : Pourquoi et comment s'est constitué ce bloc économique ? Comment concilier élargissement successif et approfondissement des liens entre les Etats membres ?

 

Objectif : il s'agit de mesurer le chemin parcouru, tout en évaluant celui qui reste à faire pour réaliser "les Etats-Unis d'Europe" souhaités par Winston Churchill.

 

Plan de la leçon :

1 - La marche vers l'Union

2 - Le fonctionnement des institutions

3 - Europe fédérale ou Europe des patries ?

 

1 - La marche vers l'Union

Voir la chronologie

 

a) les premiers pas

Les origines de la construction européenne remontent à l'immédiat après-guerre : en 1948 est créée l'O.E.C.E., destinée à distribuer l'aide Marshall consentie par les Américains pour relever l'Europe ruinée par la guerre. En 1949 naquit le Conseil de l'Europe, assemblée de coopération exclusivement consultative, mais dotée d'un hymne et d'un drapeau européen. En 1951 Robert Schuman et Jean Monnet lancent l'Europe des Six avec la création de la C.E.C.A : la France, la RFA, l'Italie, les Pays-Bas, la Belgique et le Luxembourg décident de mettre en commun leurs ressources de charbon et d'acier.

 

b) la mise en place d'un Marché commun

Mais le véritable coup d'envoi de la construction européenne est donné par le traité de Rome le 25 mars 1957 : les "Six" instaurent la C.E.E. (Communauté Economique Européenne) et Euratom (Communauté de l'Europe Atomique). Le but est de former un "Marché commun" en supprimant par étapes les droits de douane entre les Etats membres et en instaurant un tarif extérieur commun. La "petite Europe" est née. A partir de 1962, cette union douanière s'accompagne d'une Politique Agricole Commune (PAC) visant à assurer l'indépendance alimentaire de la Communauté et à garantir un niveau de vie minimum aux agriculteurs grâce au F.E.O.G.A.

 

c) les élargissements successifs

Voir le diaporama

 

La "petite Europe" des Six s'élargit d'abord à l'Europe du Nord avec l'adhésion en 1973 du Royaume-Uni, de l'Irlande et du Danemark, puis à l'Europe du sud avec l'adhésion de la Grèce (1981), de l'Espagne et du Portugal (1986). Un troisième élargissement a lieu en 1995 avec l'adhésion de la Finlande, de la Suède et de l'Autriche. Dans le nouveau contexte international, le traité de Maastricht signé en février 1992 vise la création d'une Union Economique et Monétaire : celle-ci devrait se réaliser à partir de 1999 avec la monnaie unique.

De nouveaux pays postulent leur candidature pour adhérer à l'U.E.M, mais la liste d'attente est longue et la dilatation de l'espace européen pose des problèmes d'intégration. Si la Norvège et la Suisse ont pour l'instant refusé par référendum leur adhésion, la Pologne, la Hongrie et la République tchèque sont pressenties comme prochains membres. A terme, l'U.E.M pourrait s'étendre à l'Europe centrale et orientale, si les pays qui la composent réussissent leur transition économique et démocratique.

 

2 - Le fonctionnement des institutions

 

Organigramme de l'Union Européenne

 

Le système institutionnel européen est assez complexe. Cette complexité reflète assez bien les hésitations des Etats européens à déléguer leur souveraineté :

En apparence, tous ces organes reproduisent une sorte d'organisation supra nationale avec ses pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. En réalité, ces institutions se contrebalancent selon un jeu d'équilibre et de compromis subtil. Les directives, décisions et recommandations prises par chaque organe s'imposent ensuite aux Etats-membres.

 

3 - Europe fédérale ou Europe des patries ?

L'un des principaux blocages dans le fonctionnement de l'U.E. provient de la lourdeur et de la complexité de la machine administrative. Une réforme des institutions est à l'ordre du jour. Le rôle du Parlement, seul organe élu au suffrage universel, devrait s'étendre. La question centrale reste le mode de prise de décision : la règle de l'unanimité dans les Conseils provoque des blocages. C'est pourquoi on a instauré le système de la majorité qualifiée. Mais celle-ci est loin de satisfaire les petits Etats qui possèdent moins de voix.

Ce débat sur les institutions traduit également la diversité des regards sur la construction européenne. On observe une opposition entre les partisans d'une "Europe des patries" ou Europe minimaliste comme le voudrait le Royaume-Uni et les partisans d'une fédération davantage favorables à l'intégration européenne.

 

vers leçon n°6

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